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numero-copropriete

SDC 2 RUE DE LA FROMAGERIE - LES PREMIERS SAPINS AI0397687

N° d’immatriculationAI0397687
Nom d’usageSDC 2 RUE DE LA FROMAGERIE - LES PREMIERS SAPINS
Adresse2 r de la fromagerie 25580 Les Premiers Sapins
CommuneLes Premiers Sapins 25580
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.09885, 6.359036
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales254245850B0796 · 254245850B0798 · 254245850B0464
Parcelles4
Immatriculée le10/03/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/10/2012

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.