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numero-copropriete

SDC 174 AVENUE JEAN JAURES AI0590489

N° d’immatriculationAI0590489
Nom d’usageSDC 174 AVENUE JEAN JAURES
Adresse174 av jean jaures 93320 Les Pavillons-sous-Bois
CommuneLes Pavillons-Sous-Bois (93320)
DépartementSeine-Saint-Denis (93)
IntercommunalitéT9 - Grand Paris - Grand Est
Coordonnées48.9021, 2.510156
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Références cadastrales93057000AB0184
Parcelles1
Immatriculée le21/03/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/12/2008

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.