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numero-copropriete

2170 route des Fontaines AI0889485

N° d’immatriculationAI0889485
Nom d’usage2170 route des Fontaines
Adresse2170 rte des fontaines 39400 Bellefontaine
CommuneBellefontaine 39400
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc du Haut-Jura (Arcade)
Coordonnées46.550253, 6.048194
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39047000AN0252
Parcelles1
Immatriculée le06/04/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du06/04/2023

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.