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numero-copropriete

LE CLOS DES VIGNES AI0907048

N° d’immatriculationAI0907048
Nom d’usageLE CLOS DES VIGNES
AdresseLieudit Peyros Quillados 46090 TRESPOUX-RASSIELS
CommuneTrespoux-Rassiels 46090
DépartementLot (46)
IntercommunalitéCa du Grand Cahors
Coordonnées44.414274, 1.369216
RégionOccitanie
Références cadastrales463220000B1152 · 463220000B1213
Parcelles2
Immatriculée le07/04/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/04/2023

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.