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numero-copropriete

ESPRIT VILLAGE AI1091404

N° d’immatriculationAI1091404
Nom d’usageESPRIT VILLAGE
Adresse2B r de l'egalite 69330 Pusignan
CommunePusignan 69330
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc de L'Est Lyonnais (Ccel)
Coordonnées45.756981, 5.067777
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69285000AC0597 · 69285000AC0596 · 69285000AC0592
Parcelles4
Immatriculée le20/04/2023
Dernière mise à jour06/12/2025
Règlement de copropriété du14/02/2022

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.