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numero-copropriete

10 BIS RUE DES MONTATONS AI1117654

N° d’immatriculationAI1117654
Nom d’usage10 BIS RUE DES MONTATONS
Adresse10 r des montatons 91240 Saint-Michel-sur-Orge
CommuneSaint-Michel-Sur-Orge (91240)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCa Coeur d'Essonne Agglomération
Coordonnées48.629108, 2.308471
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales91570000AK0160 · 91570000AK0164 · 91570000AK0165
Parcelles3
Immatriculée le21/04/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du19/01/1990

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.