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numero-copropriete

RESIDENCE DE LA TOUR AI1163682

N° d’immatriculationAI1163682
Nom d’usageRESIDENCE DE LA TOUR
Adresse21 che du moulin de la tour 30200 Bagnols-sur-Cèze
CommuneBagnols-Sur-Cčze (30200)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa du Gard Rhodanien
Coordonnées44.166914, 4.622395
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales30028000BD0493
Parcelles1
Immatriculée le25/04/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du02/04/1999

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement11

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.