Aller au contenu
numero-copropriete

12 rue du Crêt AI1310291

N° d’immatriculationAI1310291
Nom d’usage12 rue du Crêt
Adresse12 r du cret 90500 Beaucourt
CommuneBeaucourt (90500)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.485186, 6.926712
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90009000AH0048
Parcelles1
Immatriculée le04/05/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/07/2003

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.