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numero-copropriete

33 rue de villars AI1413665

N° d’immatriculationAI1413665
Nom d’usage33 rue de villars
Adresse33 r de villars 90700 Châtenois-les-Forges
CommuneChâtenois-Les-Forges (90700)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.554096, 6.843132
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90022000AK0281
Parcelles1
Immatriculée le12/05/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/06/2000

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.