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numero-copropriete

1 chemin du lac AI1473891

N° d’immatriculationAI1473891
Nom d’usage1 chemin du lac
Adresse1 che du lac 70290 Champagney
CommuneChampagney 70290
DépartementHaute-Saône (70)
IntercommunalitéCc Rahin et Cherimont
Coordonnées47.682639, 6.709201
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales701200000C1676 · 701200000C1674 · 701200000C1334
Parcelles3
Immatriculée le19/05/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du06/04/2005

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.