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numero-copropriete

105 GRANDE RUE AI1609296

N° d’immatriculationAI1609296
Nom d’usage105 GRANDE RUE
Adresse105 grande rue 25560 Frasne
CommuneFrasne (25560)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Cfd)
Coordonnées46.853628, 6.154892
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25259000AH0167
Parcelles1
Immatriculée le29/05/2023
Dernière mise à jour27/06/2026
Règlement de copropriété du26/05/2023

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement8

Représentant légal

SyndicCOPRAJ
SIRET92986325600012
Typeprofessionnel
Commune du syndicVALDAHON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.