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numero-copropriete

VIEIL HOPITAL AI1705979

N° d’immatriculationAI1705979
Nom d’usageVIEIL HOPITAL
Adresse36 r du vieil hopital 39800 Poligny
CommunePoligny (39800)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.835184, 5.704761
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39434000AP1269
Parcelles1
Immatriculée le05/06/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/05/2023

Composition

Lots au total123
dont lots d’habitation60
dont habitation, bureaux ou commerces60
dont stationnement63

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.