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numero-copropriete

ESPACE DE LA BOISSIERE AI2083301

N° d’immatriculationAI2083301
Nom d’usageESPACE DE LA BOISSIERE
Adresse22 r du general de gaulle 27180 Saint-Sébastien-de-Morsent
CommuneSaint-Sébastien-de-Morsent 27180
DépartementEure (27)
IntercommunalitéCa Evreux Portes de Normandie
Coordonnées49.007791, 1.084947
Période de constructionAprès 2000
RégionNormandie
Références cadastrales27602000ZC1207 · 27602000ZC1209 · 27602000ZC1326
Parcelles3
Immatriculée le28/06/2023
Dernière mise à jour04/04/2026
Règlement de copropriété du29/04/2022

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement16

Représentant légal

SyndicACCORD IMMOBILIER
SIRET38999919400209
Typeprofessionnel
Commune du syndicLE MANS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/03/2027

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.