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numero-copropriete

SDC 12 BIS RUE DE BOISSY SAINT LEGER à QUINCY AI2259794

N° d’immatriculationAI2259794
Nom d’usageSDC 12 BIS RUE DE BOISSY SAINT LEGER à QUINCY
Adresse12B r de boissy saint-leger 91480 Quincy-sous-Sénart
CommuneQuincy-Sous-Sénart (91480)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCa Val d'Yerres Val de Seine
Coordonnées48.672983, 2.53675
Période de constructionAprès 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales91514000AE0429
Parcelles1
Immatriculée le07/07/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/03/2008

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.