Aller au contenu
numero-copropriete

17 rue des mazels, 17 rue Malaveille AI2575355

N° d’immatriculationAI2575355
Nom d’usage17 rue des mazels, 17 rue Malaveille
Adresse17 r des mazels 82200 Moissac
CommuneMoissac (82200)
DépartementTarn-Et-Garonne (82)
IntercommunalitéCc Terres des Confluences
Coordonnées44.104407, 1.085853
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales82112000dk0536 · 82112000dk0833
Parcelles2
Immatriculée le31/07/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/10/2012

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Centre-Ville » · programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.