LES JARDINS D'ARCADIE A DOMONT — AI2696136

N° d’immatriculation	AI2696136
Nom d’usage	LES JARDINS D'ARCADIE A DOMONT
Adresse	9 r andre nouet 95330 Domont
Commune	Domont (95330)
Département	Val-D'Oise (95)
Intercommunalité	Ca Plaine Vallée
Coordonnées	49.024814, 2.326562
Région	Île-de-France
Références cadastrales	95199000AV0135
Parcelles	1
Immatriculée le	08/08/2023
Dernière mise à jour	06/07/2026
Règlement de copropriété du	10/02/2022

Composition

Lots au total	137
dont lots d’habitation	110
dont habitation, bureaux ou commerces	110
dont stationnement	11

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.