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numero-copropriete

48 QUARTIER SAINT MARTIN AI2734416

N° d’immatriculationAI2734416
Nom d’usage48 QUARTIER SAINT MARTIN
Adresse48 QUARTIER SAINT MARTIN LES CABANNES 09310
CommuneLes Cabannes 09310
DépartementAriège (09)
IntercommunalitéCc de la Haute Ariège
Coordonnées42.786346, 1.679375
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales090700000A1021 · 090700000A1062
Parcelles2
Immatriculée le11/08/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/12/1991

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.