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numero-copropriete

9 rue du Château 25620 ETALANS AI2735652

N° d’immatriculationAI2735652
Nom d’usage9 rue du Château 25620 ETALANS
Adresse9 r du chateau 25620 Étalans
CommuneÉtalans 25620
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.146828, 6.213014
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25222123AB0289 · 25222123AB0290
Parcelles2
Immatriculée le11/08/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/08/2023

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.