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numero-copropriete

10 RUE DE L'HOPITAL AI3173051

N° d’immatriculationAI3173051
Nom d’usage10 RUE DE L'HOPITAL
Adresse10 r de l'hopital 25390 Flangebouche
CommuneFlangebouche 25390
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.140619, 6.472173
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25243000AB0146 · 25243000AB0148
Parcelles2
Immatriculée le19/09/2023
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du26/05/2021

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.