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numero-copropriete

435 route de Saint-Bernard AI3387156

N° d’immatriculationAI3387156
Nom d’usage435 route de Saint-Bernard
Adresse435 rte de saint-bernard 1600 Trévoux
CommuneTrévoux ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Dombes Saône Vallée
Coordonnées45.941656, 4.758892
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01427000AO0113 · 01427000AO0116
Parcelles2
Immatriculée le04/10/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/12/2010

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.