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numero-copropriete

94 rue Saint-Michel AI3643236

N° d’immatriculationAI3643236
Nom d’usage94 rue Saint-Michel
Adresse94 Rue Saint-Michel 59500 Douai
CommuneDouai (59500)
DépartementNord (59)
IntercommunalitéCa du Douaisis [C.A.D.]
Coordonnées50.377381, 3.088134
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionHauts de France
Parcelles3
Immatriculée le25/03/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/12/1963

Composition

Lots au total25
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.