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numero-copropriete

GREEN MOOD -10 A,B, C r Amédée Fornet 01000 BOURG AI3730439

N° d’immatriculationAI3730439
Nom d’usageGREEN MOOD -10 A,B, C r Amédée Fornet 01000 BOURG
Adresse10 r amedee fornet 1000 Bourg-en-Bresse
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.198313, 5.227287
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01053000AO0305 · 01053000AO0235
Parcelles2
Immatriculée le27/10/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/10/2023

Composition

Lots au total192
dont lots d’habitation78
dont habitation, bureaux ou commerces78
dont stationnement113

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.