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numero-copropriete

ASL Le Moulard AI3814670

N° d’immatriculationAI3814670
Nom d’usageASL Le Moulard
Adresse64 imp arsene d'arsonval 84500 Bollène
CommuneBollčne (84500)
DépartementVaucluse (84)
IntercommunalitéCc Rhône Lez Provence
Coordonnées44.314611, 4.74665
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales84019000AH0093 · 84019000AH0097 · 84019000AH0096
Parcelles49
Immatriculée le06/11/2023
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du01/09/2003

Composition

Lots au total49
dont lots d’habitation49
dont habitation, bureaux ou commerces49
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.