Aller au contenu
numero-copropriete

11 RUE JEAN JAURES VESOUL AI3898582

N° d’immatriculationAI3898582
Nom d’usage11 RUE JEAN JAURES VESOUL
Adresse11 r jean jaures 70000 Vesoul
CommuneVesoul (70000)
DépartementHaute-Saône (70)
IntercommunalitéCa de Vesoul
Coordonnées47.615675, 6.154367
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales705500000G0082
Parcelles1
Immatriculée le10/11/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/08/1977

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.