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numero-copropriete

5 RUE DES PENITENTS AI4066528

N° d’immatriculationAI4066528
Nom d’usage5 RUE DES PENITENTS
Adresse5 r des penitents 26240 Saint-Vallier
CommuneSaint-Vallier (26240)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCc Porte de Dromardèche
Coordonnées45.18037, 4.815395
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26333000AR0069
Parcelles1
Immatriculée le22/11/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/10/1960

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.