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numero-copropriete

1 rue de l'Arquebuse AI4246559

N° d’immatriculationAI4246559
Nom d’usage1 rue de l'Arquebuse
AdresseRue de l’Arquebuse 17420 Saint-Palais-sur-Mer
CommuneSaint-Palais-Sur-Mer (17420)
DépartementCharente-Maritime (17)
IntercommunalitéCa Royan Atlantique
Coordonnées45.6427, -1.089671
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionNouvelle – Aquitaine
Références cadastrales17380000AC0129
Parcelles1
Immatriculée le05/12/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/12/2023

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.