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numero-copropriete

Copropriété 6 rue Pasteur 25700 VALENTIGNEY AI4346623

N° d’immatriculationAI4346623
Nom d’usageCopropriété 6 rue Pasteur 25700 VALENTIGNEY
Adresse6 Rue Pasteur 25700 Valentigney
CommuneValentigney (25700)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.458078, 6.836646
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25580000BM0024
Parcelles1
Immatriculée le13/12/2023
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/06/1981

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.