Aller au contenu
numero-copropriete

RUE DROITE AI4634309

N° d’immatriculationAI4634309
Nom d’usageRUE DROITE
Adresse1 Rue Droite 46600 Martel
CommuneMartel 46600
DépartementLot (46)
IntercommunalitéCc Causses et Vallée de la Dordogne - Cère-Et-Dordogne - Sousceyrac-En-Quercy
Coordonnées44.936439, 1.607438
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales46185000BC0408
Parcelles1
Immatriculée le05/01/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/01/1990

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.