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numero-copropriete

300 H Rue Claude Nicolas Ledoux AI5198684

N° d’immatriculationAI5198684
Nom d’usage300 H Rue Claude Nicolas Ledoux
Adresse300h Rue Claude Nicolas Ledoux 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.750041, 5.895829
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000BE0241 · 39097000BE0242
Parcelles2
Immatriculée le13/02/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du31/12/2010

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.