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numero-copropriete

LE COLOMBIER AI6305825

N° d’immatriculationAI6305825
Nom d’usageLE COLOMBIER
AdresseRue de méral 74910 Seyssel
CommuneSeyssel (74910)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées45.961108, 5.838114
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Immatriculée le22/04/2024
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du18/10/2023

Composition

Lots au total35
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement19

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré avec successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.