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numero-copropriete

27, rue de Bourgogne AI6374219

N° d’immatriculationAI6374219
Nom d’usage27, rue de Bourgogne
AdresseRue de Bourgogne (Belleville) 69220 Belleville-en-Beaujolais
CommuneBelleville-En-Beaujolais (69220)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc Saône-Beaujolais
Coordonnées46.107511, 4.748385
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Parcelles2
Immatriculée le25/04/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/12/1977

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.