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numero-copropriete

CI 87 rue Pasteur AI6891097

N° d’immatriculationAI6891097
Nom d’usageCI 87 rue Pasteur
Adresse87 Rue Pasteur 6540 Breil-sur-Roya
CommuneBreil-Sur-Roya ()
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCa de la Riviera Française
Coordonnées43.93647, 7.514252
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Immatriculée le06/06/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/05/1992

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.