rue du Faubourg de l'Orme — AI7642663

N° d’immatriculation	AI7642663
Nom d’usage	rue du Faubourg de l'Orme
Adresse	6 Rue du Faubourg de l'Orme 39270 Orgelet
Commune	Orgelet 39270
Département	Jura (39)
Intercommunalité	Cc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées	46.522547, 5.610136
Période de construction	Avant 1949
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Parcelles	1
Immatriculée le	22/07/2024
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	24/07/2024

Composition

Lots au total	10
dont lots d’habitation	4
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.