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numero-copropriete

12 14 16 rue du Président Roosevelt 90000 BELFORT AI8323297

N° d’immatriculationAI8323297
Nom d’usage12 14 16 rue du Président Roosevelt 90000 BELFORT
Adresse16 RUE DU PRESIDENT ROOSEVELT, 90000 belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.634026555192506, 6.851643336060722
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000BP0084
Parcelles1
Immatriculée le12/09/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du26/01/2012

Composition

Lots au total44
dont lots d’habitation19
dont habitation, bureaux ou commerces20
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.