PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE — AI8485989

N° d’immatriculation	AI8485989
Nom d’usage	PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE
Adresse	Place de l'Ancien Collège 39270 Orgelet
Commune	Orgelet 39270
Département	Jura (39)
Intercommunalité	Cc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées	46.522665, 5.611259
Période de construction	Avant 1949
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Parcelles	2
Immatriculée le	24/09/2024
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	15/02/1962

Composition

Lots au total	10
dont lots d’habitation	6
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.