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numero-copropriete

44 grande rue CHARQUEMONT AI8679292

N° d’immatriculationAI8679292
Nom d’usage44 grande rue CHARQUEMONT
Adresse46 point du jour 25140 Charquemont
CommuneCharquemont (25140)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Maîche
Coordonnées47.210543, 6.823592
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Parcelles1
Immatriculée le07/10/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/01/2008

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement5

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.