Aller au contenu
numero-copropriete

ART DE VILLE AI8804015

N° d’immatriculationAI8804015
Nom d’usageART DE VILLE
Adresse175 Rue Grenette 69400 Villefranche-sur-Saône
CommuneVillefranche-Sur-Saône (69400)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCa Villefranche Beaujolais Saône
Coordonnées45.99103, 4.721126
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69264000AE0690 · 69264000AE0691 · 69264000AE0696
Parcelles5
Immatriculée le15/10/2024
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du09/11/2022

Composition

Lots au total142
dont lots d’habitation51
dont habitation, bureaux ou commerces57
dont stationnement85

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.