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numero-copropriete

2305 A Route du Col de Brouis 06540 BREIL SUR ROYA AI8986010

N° d’immatriculationAI8986010
Nom d’usage2305 A Route du Col de Brouis 06540 BREIL SUR ROYA
Adresse2305a Route du Col de Brouis 6540 Breil-sur-Roya
CommuneBreil-Sur-Roya ()
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCa de la Riviera Française
Coordonnées43.943726, 7.5105
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales060230000K0414
Parcelles1
Immatriculée le25/10/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du29/04/2005

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.