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numero-copropriete

36 Rue Renan 25000 BESANCON AI9026436

N° d’immatriculationAI9026436
Nom d’usage36 Rue Renan 25000 BESANCON
Adresse36 rue ernest renan 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.23328, 6.02791
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000AM0083
Parcelles1
Immatriculée le29/10/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/11/1969

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.