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numero-copropriete

LE HAMEAU DU RUISSEAU 1 AI9031048

N° d’immatriculationAI9031048
Nom d’usageLE HAMEAU DU RUISSEAU 1
AdresseRoute du cerisier 74270 Chilly
CommuneChilly 74270
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées45.991391, 5.953845
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales740750000C2897 · 740750000C2988 · 740750000C2989
Parcelles12
Immatriculée le29/10/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/12/2029

Composition

Lots au total36
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement24

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.