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numero-copropriete

SDC 50 RUE PAUL BERT AI9038316

N° d’immatriculationAI9038316
Nom d’usageSDC 50 RUE PAUL BERT
Adresse50 Rue Paul Bert 30390 Aramon
CommuneAramon 30390
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc du Pont du Gard
Coordonnées43.890469, 4.679799
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales30012000AB0101 · 30012000AB0102
Parcelles2
Immatriculée le29/10/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/01/2010

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.