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numero-copropriete

BASTIDE SUR LOUE AI9243817

N° d’immatriculationAI9243817
Nom d’usageBASTIDE SUR LOUE
Adresse26 Rue Edouard Bastide 25290 Ornans
CommuneOrnans (25290)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc Loue-Lison
Coordonnées47.102538, 6.155745
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Parcelles3
Immatriculée le14/11/2024
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du20/06/2024

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.