NOTRE DAME — AI9892282

N° d’immatriculation	AI9892282
Nom d’usage	NOTRE DAME
Adresse	Rue de l'Ancien Hôtel de Ville 84100 Orange
Commune	Orange (84100)
Département	Vaucluse (84)
Intercommunalité	Cc des Pays de Rhône et Ouvèze
Coordonnées	44.138328, 4.806577
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales	84087000BO0043 · 84087000BO0315
Parcelles	2
Immatriculée le	24/12/2024
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	26/11/2001

Composition

Lots au total	13
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	6
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.