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numero-copropriete

RESIDENCE LES PIVES AJ0226811

N° d’immatriculationAJ0226811
Nom d’usageRESIDENCE LES PIVES
Adresse19 Rue des Frères Guyon 25300 Pontarlier
CommunePontarlier (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.91779, 6.359703
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25462000BD0431 · 25462000BD0432
Parcelles2
Immatriculée le20/01/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du02/03/1982

Composition

Lots au total108
dont lots d’habitation32
dont habitation, bureaux ou commerces32
dont stationnement35

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.