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numero-copropriete

EN BONNEYE AJ0540310

N° d’immatriculationAJ0540310
Nom d’usageEN BONNEYE
Adresse3 Chemin des Carrières 39260 Moirans-en-Montagne
CommuneMoirans-En-Montagne 39260
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.440957, 5.714643
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39333000AW0250 · 39333000AW0252 · 39333000AW0253
Parcelles3
Immatriculée le06/02/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du02/05/2003

Composition

Lots au total43
dont lots d’habitation21
dont habitation, bureaux ou commerces21
dont stationnement18

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.