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numero-copropriete

8 RUE DE GENEVE 39800 POLIGNY AJ1458132

N° d’immatriculationAJ1458132
Nom d’usage8 RUE DE GENEVE 39800 POLIGNY
Adresse8 Route de Genève 39800 Poligny
CommunePoligny (39800)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.833307, 5.710069
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39434000AR0132
Parcelles1
Immatriculée le02/04/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du29/05/1993

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.