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numero-copropriete

22 rue de la Motte D 450 AJ1789627

N° d’immatriculationAJ1789627
Nom d’usage22 rue de la Motte D 450
Adresse22 Rue de la Motte 83460 Les Arcs
CommuneLes Arcs (83460)
DépartementVar (83)
IntercommunalitéCa Dracénoise
Coordonnées43.463768, 6.479726
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales830040000D0450
Parcelles1
Immatriculée le25/04/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/08/1966

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.