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numero-copropriete

10 Quai du Rhône AJ2490373

N° d’immatriculationAJ2490373
Nom d’usage10 Quai du Rhône
Adresse10 Quai du Rhône 1420 Seyssel
CommuneSeyssel ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées45.952675, 5.832707
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01407000AL0048 · 01407000AL0049 · 01407000AL0074
Parcelles3
Immatriculée le12/06/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/02/2025

Composition

Lots au total102
dont lots d’habitation32
dont habitation, bureaux ou commerces32
dont stationnement70

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.