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numero-copropriete

3 ROUTE DE SAIN BEL LIEUDIT LA BREVENNE AJ2710234

N° d’immatriculationAJ2710234
Nom d’usage3 ROUTE DE SAIN BEL LIEUDIT LA BREVENNE
Adresse3 Route de Sain-Bel 69690 Bessenay
CommuneBessenay 69690
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc du Pays de L'Arbresle (Ccpa)
Coordonnées45.774295, 4.568437
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales690210000C0941
Parcelles6
Immatriculée le26/06/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/06/2025

Composition

Lots au total49
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces17
dont stationnement32

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.