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numero-copropriete

8 rue Jeanne d'Arc AJ2803054

N° d’immatriculationAJ2803054
Nom d’usage8 rue Jeanne d'Arc
AdresseRue Jeanne d'Arc 7700 Bourg-Saint-Andéol
CommuneBourg-Saint-Andéol ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc du Rhône Aux Gorges de L'Ardèche
Coordonnées44.371113, 4.646963
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales07042000AT0493 · 07042000AT0494
Parcelles2
Immatriculée le01/07/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du05/05/1982

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.